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Marques déposées par la société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes
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Assurance Revenus MMA
Marque expirée - Marque en non vigueur

Assurance Revenus MMA
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes
MMA VIE ASSURANCES MUTUELLES Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes

Numéro de dépôt :
3478271
Date de dépôt :
31/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2017
Assurance Revenus MMA de MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Société d\'assurance mutuelle à cotisations fixes

Présentation de la marque Assurance Revenus MMA

Déposée le 31 janvier 2007 par la société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes et la société MMA VIE ASSURANCES MUTUELLES Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Assurance Revenus MMA »

Les déposants sont la société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes domicilié(e) 10, Boulevard Alexandre Oyon,72030 LE MANS CEDEX 9 - 72030 - France et la société MMA VIE ASSURANCES MUTUELLES Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes domicilié(e) 10, Boulevard Alexandre Oyon,72030 LE MANS CEDEX 9 - 72030 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Assurance Revenus MMA est expirée depuis le 31 janvier 2017.

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes a également déposé les autres marques suivantes : OPALE , Assurance Revenus Pros MMA , CONTRAT D'EXIGENCE , ASSUR BOX , "PROFIL" , FACILITE MA VIE MMA , AUBEPI , Triple Effet , CONDUITE 24 , FACILITE MA VIE


MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes - 10, Boulevard Alexandre Oyon,72030 LE MANS CEDEX 9 - 72030 - France

MMA VIE ASSURANCES MUTUELLES Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes - 10, Boulevard Alexandre Oyon,72030 LE MANS CEDEX 9 - 72030 - France - SIREN 7


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières, consultation en matière d'assurances, informations en matière d'assurances, caisses de prévoyance, courtage en assurances, estimations financières (assurances, banques, immobilier).